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ORGANIGRAMME DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES

de la fiscalité routière (SNDFR) Pierre PREZIOSI Énergie, environnement et lois de finances Laurent PERRIN du dédouanement Claude LE COZ Restrictions et sécurisation des échanges Systèmes d''information et de télécommuniion AnneFlorence CANTON Direction nationale

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Exportation, importation, et services de dédouanement offerts par Dilas Courtiers en douane. Vaste expérience en dédouanement à la frontière, à Montréal, au

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Commande par : douane à payer ? Vie pratique

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Présentation de l''extension du projet d''interconnexion des Systèmes d''Information des Administrations des Douanes du Burkina Faso et de la Côte d''Ivoire pour le compte des Commissionnaires en Douane Agrées, des Importateurs et des Exportateurs. Général DA Pierre A. Visionner: NOTE D INFORMATION et aires de dédouanement au titre de l

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Douane et commerce international: dans quelle direction

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LE TAUX DE TVA APPLICABLE AUX DISPOSITIFS MDICAUX A É USAGE INDIVIDUEL (LPPR) Appliion des taux de TVA – vue d''ensemble Cidessous figure un tableau synoptique de l''ensemble des taux de TVA, applicables aux dispositifs médicaux à usage individuel pris en charge dans le cadre de la Liste des Produits et Prestations remboursables (LPPr).

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INTERCONNEXION DES SYSTEMES INFORMATIQUES DES

Le Directeur Général des Douanes, le Col. Major DA Pierre a, quant à lui, rappelé que le projet d''interconnexion des systèmes informatiques revêt une importance particulière, nécessitant de la part des différentes parties et acteurs, leur impliion dans le programme de travail, en faisant preuve de rigueur dans l''analyse et l

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De même qu´à l´importation, des contrôles peuvent être faits sur le respect de certaines réglementations, comme les biens à double usage, les biens culturels, les matériels de guerre. Les opérations de dédouanement peuvent être effectuées par l''entreprise ellemême ou par des prestataires extérieurs (déclarant en douane).

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DES SYSTEMES DE DEDOUANEMENT SUISSES DANS LA DOUANE ELECTRONIQUE DE L''UNION EUROPEENNE* JeanPierre Lattion Chaire Management public et systèmes d''information Working paper de l''IDHEAP no 1/2006 mars 2006 Mémoire présenté en vue de l''obtention d''un Master en administration publique (MPA) (31.10.2005) Rapporteur : Prof. Jean

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